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Démarches d’urbanisme
Les démarches à entreprendre pour construire une habitation, agrandir son logement...
Documents à fournir
Les formulaires sont disponibles à l’accueil de la mairie ou téléchargeables :
-
- demande de déclaration préalable de travaux (DP) ;
- demande de certificat d’urbanisme (CU) ;
- demande de permis de construire (PC) ;
- demande de permis de construire modificatif ;
- déclaration d’ouverture de chantier ;
- déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux ;
- demande d’alignement.
Les documents dûment remplis sont à déposer :
-
- à l’ Accueil mairie
- en ligne
Tout savoir sur...
Déclaration préalable (DP)
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
-
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
-
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
-
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Certificat d'urbanisme (CU)
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
-
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
-
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
-
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Permis de construire (PC)
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
-
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
-
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
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Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Modificatif permis de construire
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
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Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
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Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
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Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
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Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
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Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
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Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
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Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Ouverture de chantier
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
-
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
-
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
-
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Achèvement et conformité des travaux
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
-
Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
-
Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
-
Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
-
Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
-
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
Alignement
Dossier
École primaire (maternelle et élémentaire)
Vérifié le 30/09/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
L'école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers cycles d'enseignement, le cycle des apprentissages premiers (3 niveaux de la maternelle) et celui des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2). Elle comprend également, en partie, le 3
Inscription à l'école
Programme scolaire
Passage et redoublement
Rôle et participation des parents
Coût de la scolarité
Questions ? Réponses !
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Quel est le calendrier des vacances scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 ?
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Peut-on utiliser son téléphone portable à l'école primaire ?
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Peut-on donner à un élève du primaire des devoirs à faire à la maison ?
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Faut-il fournir un certificat médical à l'école si votre enfant est malade ?
-
Quelle vaccination est obligatoire pour l'entrée de son enfant en collectivité ?
-
Peut-on inscrire son enfant dans l'école publique d'une autre commune ?
-
Un enfant qui déménage dans une nouvelle commune doit-il changer d'école ?
-
Qu'est-ce qu'un programme personnalisé de réussite éducative (PPRE) ?
-
Qu'est-ce que le socle commun de connaissances, de compétences et de culture ?
Pour en savoir plus
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation
-
Ministère chargé de l'éducation