Démarches d’urbanisme
Les démarches à entreprendre pour construire une habitation, agrandir son logement...
Documents à fournir
Les formulaires sont disponibles à l’accueil de la mairie ou téléchargeables :
-
- demande de déclaration préalable de travaux (DP) ;
- demande de certificat d’urbanisme (CU) ;
- demande de permis de construire (PC) ;
- demande de permis de construire modificatif ;
- déclaration d’ouverture de chantier ;
- déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux ;
- demande d’alignement.
Les documents dûment remplis sont à déposer :
-
- à l’ Accueil mairie
- en ligne
Tout savoir sur...
Déclaration préalable (DP)
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Certificat d'urbanisme (CU)
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Permis de construire (PC)
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Modificatif permis de construire
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Ouverture de chantier
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Achèvement et conformité des travaux
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
-
Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
-
Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité
Alignement
Dossier
Carte grise (certificat d'immatriculation)
Vérifié le 05/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm
Vendre (ou donner) un véhicule
Titulaire du certificat et modification de sa situation
Modifications du véhicule
Plaques d'immatriculation
Questions ? Réponses !
-
Quel est le coût du certificat d'immatriculation (ex-carte grise) ?
-
Comment suivre l'état d'avancement de la fabrication d'une carte grise ?
-
Comment faire modifier la carte grise si ma ville ou ma rue change de nom ?
-
Que faire si vous n'arrivez pas à faire vous-même votre demande de carte grise ?
-
Un professionnel automobile peut-il se charger d'une demande de carte grise ?
-
Quel est le délai pour recevoir une carte grise ou une étiquette d'adresse ?
-
En quoi consiste le numéro SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) ?
-
Quelles obligations pour immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?
-
Achat d'un véhicule à l'étranger : comment obtenir un quitus fiscal ?
-
Un étranger qui s'installe en France doit-il y faire immatriculer son véhicule ?
-
Quelles formalités doit faire un expatrié qui revient en France avec un véhicule ?
-
Que faire de son véhicule quand on part s'installer à l'étranger ?
-
Comment obtenir la carte grise d'un véhicule en location longue durée (LLD) ?
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Achat d'un véhicule en leasing : comment obtenir la carte grise ?
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Véhicule en leasing : comment signaler un changement de situation ?
-
Que faire si vous rachetez le véhicule avant la fin du leasing ?
-
Véhicule en leasing : que faire quand le contrat de crédit-bail se termine ?
-
Comment immatriculer un 2 roues ou une moto d'occasion acheté en France ?
-
Qu'est-ce que le certificat provisoire d'immatriculation (CPI) ?
-
Comment faire lever le gage ou l'opposition sur un véhicule ?
-
Changement de nom suite à un mariage : faut-il modifier la carte grise ?
-
Changement de nom suite à un divorce : faut-il modifier la carte grise ?
-
Suite à un divorce, comment faire enlever l'ex-époux sur la carte grise ?
-
Séparation de concubins : comment retirer l'un d'eux de la carte grise ?
-
Carte grise perdue, puis retrouvée après la demande de duplicata : que faire ?
Et aussi
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Argent - Impôts - Consommation
-
Transports - Mobilité